Conditions Générales de Vente

Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes commandes passées sur notre site Internet, par téléphone et par courrier.

Les présentes conditions de vente sont conclues d’une part par la société E-Boutique SB, auto-entreprise représentée par Stéphane Byhet, dont le siège social est au 6 rue Alain Blanchard à Rouen (76000), immatriculée au répertoire des entreprises et des établissements de Haute-Normandie sous le numéro 539 074 807 00014 ci-après dénommée " Maxim’Hom " et d’autre part, par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site Internet www.maximhom.com dénommée ci-après " l’acheteur ".

 

Objet

 

Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre Maxim’Hom et l’acheteur et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site marchand de Maxim’Hom, que l’acheteur soit professionnel ou consommateur.

L’acquisition d’un bien ou d’un service à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l’acheteur des présentes conditions de vente.

Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par Maxim’Hom.

Maxim’Hom se réserve de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l’acheteur.

 

Caractéristiques des biens et services proposés

 

Les produits et services offerts sont ceux qui figurent dans le catalogue publié dans le site de Maxim’Hom.

Ces produits et services sont offerts dans la limite des stocks disponibles.

Chaque produit est accompagné d’un descriptif établi par le fournisseur; pour certains d’entre eux, portant la mention DF, l’acheteur peut avoir accès à la documentation du fournisseur.

Les photographies du catalogue sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit offert, notamment en ce qui concerne les couleurs.

 

Tarifs

 

Les prix figurant dans le catalogue sont des prix TTC en euro. Maxim’Hom étant une auto-entreprise, la TVA n’est pas applicable. Tout changement de statut pourra entrainer un assujettissement à la TVA, qui pourra être répercutée sur le prix des produits ou des services.

Maxim’Hom se réserve de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable à l’acheteur.

Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de traitement de commandes, de transport et de livraison pour autant qu’elles aient lieu dans les zones géographiques prévues ci-après. 

Les produits demeurent la propriété de E-Boutique SB jusqu'au complet encaissement du prix par E-Boutique SB.

 

Aire géographique

 

La vente en ligne des produits et services présentés dans le site est réservée aux acheteurs qui résident en France, dans les Dom-Tom ou à Monaco et dans une liste internationale détaillée en annexe 1, et pour des livraisons requises dans ces zones géographiques. 

 

Participation aux frais de port et d’emballage

 

Outre le prix de produits commandés, Maxim’Hom facturera un forfait d’un montant minimum de 6.60€ par commande correspondant à la participation de l’acheteur aux frais de port et d’emballage. La participation aux frais de port et d’emballage est calculée par rapport au poids total des produits commandés et au pays de destination de la livraison, selon un barème basé sur les coûts d'expédition de La Poste (voir tableaux détaillés dans la rubrique concernant les frais de port).

Maxim’Hom se réserve le droit d’organiser des opérations spéciales et ponctuelles pendant lesquelles le montant de cette participation peut être réduit, voir supprimé.

D’autre part, Maxim’Hom peut revoir le montant de cette participation en cas d’évolution des couts liés à l’emballage et à l’expédition des commandes, étant toutefois entendu que le montant figurant aux présentes conditions générales de vente le jour de la commande sera le seul applicable à l’acheteur. 

 

Commandes

 

L’acheteur, qui souhaite acheter un produit ou un service doit obligatoirement :

– remplir la fiche d’identification sur laquelle il indiquera toutes les coordonnées demandées;

– remplir le bon de commande en ligne en donnant toutes les références des produits ou services choisis;

– valider sa commande après l’avoir vérifiée;

– effectuer le paiement dans les conditions prévues;

– confirmer sa commande et son règlement.

La confirmation de la commande entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat ou d’autres conditions.

L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.

E-Boutique SB se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement ou au bon déroulement d'une commande antérieure.

Le vendeur communiquera par courrier électronique confirmation de la commande enregistrée. 

Dans l'éventualité d'une indisponibilité de produit après passation de votre commande, nous vous en informerons par mail. En cas d'indisponibilité, nous nous engageons soit à vous livrer le produit commandé soit à vous proposer un produit similaire à un prix similaire soit à vous le rembourser, soit à vous proposer une deuxième livraison à nos frais.

 

Satisfait ou remboursé / Rétractation

 

Vous avez le droit de vous rétracter du présent contrat sans donner de motif dans un délai de quatorze jours.

Le délai de rétractation expire quatorze jours après le jour où vous-même, ou un tiers autre que le transporteur et désigné par vous, prend physiquement possession du bien.

Pour exercer le droit de rétractation, vous devez nous notifier à E-Boutique SB – Maxim’Hom, 6 rue Alain Blanchard, 76000 ROUEN, maxim.hom@free.fr,  votre décision de rétractation du présent contrat au moyen d’une déclaration dénuée d’ambiguïté (par exemple, lettre envoyée par la poste, ou courrier électronique). Vous pouvez utiliser le modèle de formulaire de rétractation mais ce n’est pas obligatoire.

Pour que le délai de rétractation soit respecté, il suffit que vous transmettiez votre communication relative à l’exercice du droit de rétractation avant l’expiration du délai de rétractation.

Les articles doivent être retournés en bon état, complets, non usagés, dans leurs emballages d'origine intacts, étiquettes non enlevées (certains articles textiles sont livrés avec scellés de sécurité qu'il est impératif de laisser lors de l'essayage.) Le droit de retour ne peut être exercé pour les logiciels informatiques, les enregistrements audio ou vidéos descellés par le client, ni pour les services dont l'exécution a commencé, avec l'accord du client, avant la fin du délai de 14 jours prévu précédemment.

Nous nous réservons le droit de rejeter tout produit qui n'est pas retourné conformément aux conditions décrites dans le précédent paragraphe.

Les risques liés au retour du produit (perte ou détérioration) restent sous la responsabilité du client.

Tout échange non imputable à Maxim'Hom est sujet au paiement des frais de port (vous payez une nouvelle participation forfaitaire aux frais d'envoi), l'utilisateur devras joindre à son colis de retour un chèque forfaitaire de 7.80 euros pour les frais d'envoi du nouvel article choisi.

En cas de rétractation de votre part du présent contrat, nous vous rembourserons tous les paiements reçus de vous, y compris les frais de livraison (à l’exception des frais supplémentaires découlant du fait que vous avez choisi, le cas échéant, un mode de livraison autre que le mode moins coûteux de livraison standard proposé par nous) sans retard excessif et, en tout état de cause, au plus tard quatorze jours à compter du jour où nous sommes informés de votre décision de rétractation du présent contrat. Nous procéderons au remboursement en utilisant le même moyen de paiement que celui que vous aurez utilisé pour la transaction initiale, sauf si vous convenez expressément d’un moyen différent; en tout état de cause, ce remboursement n’occasionnera pas de frais pour vous.

Nous pouvons différer le remboursement jusqu’à ce que nous ayons reçu le bien ou jusqu’à ce que vous ayez fourni une preuve d’expédition du bien, la date retenue étant celle du premier de ces faits.

Vous devrez renvoyer le bien, à nous-mêmes sans retard excessif et, en tout état de cause, au plus tard quatorze jours après que vous nous aurez communiqué votre décision de rétractation du présent contrat. Ce délai est réputé respecté si vous renvoyez le bien avant l’expiration du délai de quatorze jours.

Vous devrez prendre en charge les frais directs de renvoi du bien.         

Votre responsabilité n’est engagée qu’à l’égard de la dépréciation du bien résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement de ce bien.

Tout retour devra être précédé d'un accord préalable de Maxim’Hom sans que celui-ci puisse retarder ou faire échec au droit de rétractation de l'acheteur. Vous devrez joindre obligatoirement le bon de livraison avec le colis de retour et un bon de retour à imprimer qui vous sera transmis avec le numéro d'autorisation de retour (impératif)

 

Modalités de paiement

 

Le prix est exigible à la commande.

Les paiements seront effectués par carte bancaire; ils seront réalisés par le biais du système sécurisé PayPal ou Paysite Cash qui utilise le protocole SSL (Secure Socket Layer) de telle sorte que les informations transmises sont cryptées par un logiciel et qu’aucun tiers ne peut en prendre connaissance au cours du transport sur le réseau.

Les paiements s’effectuant par l’intermédiaire de PayPal ou de Paysite Cash, le compte de l’acheteur sera débité lors de la validation de son paiement.

Les paiements par virement bancaire en euro sont acceptés. Les produits que vous avez commandés vous sont réservés pendant 7 jours francs. Veillez à nous transmettre votre virement dans ce délai en ajoutant votre numéro de commande dans l’intitulé de votre virement.

Les paiements par chèque bancaire en euro sont acceptés pour les commandes inférieures ou égales à 75€ et sont majorés de frais (5€). Les produits que vous avez commandés vous sont réservés pendant 7 jours francs. Veillez à nous transmettre votre chèque dans ce délai en ajoutant votre numéro de commande au dos du chèque. Votre chèque doit être établi à l'ordre de "Mr Stéphane BYHET - Maxim'Hom" et expédié à l'adresse suivante :

Maxim'Hom / E-Boutique SB
Stéphane BYHET
6 rue Alain Blanchard
76000 ROUEN

Les paiements par mandat cash en euro sont acceptés pour les commandes supérieures ou égales à 20€ et sont majorés de frais (5€). Les produits que vous avez commandés vous sont réservés pendant 7 jours francs. Veillez à nous transmettre votre mandat cash dans ce délai en ajoutant votre numéro de commande en référence. Votre mandat cash doit être établi à l'ordre de "Mr Stéphane BYHET - Maxim'Hom" et expédié à la même adresse que les chèques.

À la demande de l’acheteur, il lui sera adressé une facture sur papier faisant ressortir la TVA. 

 

Livraisons

 

Les livraisons sont faites à l’adresse indiquée dans le bon de commande qui ne peut être que dans la zone géographique convenue. L’acheteur est responsable des informations qu’il fourni, et ne pourra rendre Maxim’Hom responsable en cas d’erreur de livraison si les informations qu’il a fourni sont erronées.

Les risques liés au transport sont à la charge de Maxim’Hom jusqu’à la remise du produit à l’acheteur ou à une personne désignée par l’acheteur (autre que le transporteur choisi par Maxim’Hom). En cas de dommage pendant le transport, le client doit absoluement émettre des réserves à la livraison auprès du transporteur et la protestation motivée doit être formulée auprès de Maxim’Hom dans un délai de 24 heures à compter de la livraison.

Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif; pour les produits réputés « en stock » au moment de la commande, si ceux-ci dépassent trente jours à compter de la commande, le contrat de vente pourra être résilié et l’acheteur remboursé. Pour les produits qui ne sont pas en stock, réputés « vous pouvez commander cet article, il sera expédié sous 5 à 15 jours ouvrés » au moment de la commande, les délais de livraison peuvent aller, selon les disponibilités de nos fournisseurs, jusqu’à 45 jours et 60 jours pour la marque Andrew Christian. Si ceux-ci dépassent quarante cinq ou soixante jours à compter de la commande, le contrat de vente pourra être résilié et l’acheteur remboursé. 

Garantie

Tous les produits fournis par le vendeur bénéficient de la garantie légale prévue par les articles 1641 et suivants du Code civil « La garantie que le vendeur doit à l'acquéreur a deux objets : le premier est la possession paisible de la chose vendue ; le second, les défauts cachés de cette chose ou les vices rédhibitoires. »

Nous nous engageons, à votre choix, à vous rembourser ou à vous échanger les produits apparemment défectueux ou ne correspondant pas à votre commande. Si vous demandez le remboursement, nous vous remercions de bien vouloir contacter notre Service Clientèle. Comme le précise l’article L211-9 du Code de la consommation, le vendeur peut toutefois choisir une autre modalité que celle choisie par l’acheteur si ce choix entraîne un coût manifestement disproportionné au regard de l’autre modalité.

Les produits défectueux doivent nous être retournés dans l'état dans lequel vous les avez reçus avec l'ensemble des éléments (accessoires, emballage, notice...).

En tout état de cause, vous bénéficiez des garanties légales de conformité du bien au contrat et des vices cachés et ce conformément aux dispositions légales. Les dispositions de cet article ne vous empêchent pas de bénéficier du droit de rétractation prévu à l'article précédemment.

Les produits achetés sur www.maximhom.com peuvent donner droit à une garantie.
Afin de connaître les démarches à suivre concernant le service après-vente pour tout problème ou articles défectueux vous pouvez contacter le Service Clientèle. Pour pouvoir bénéficier de la garantie des produits, il convient impérativement de conserver la facture d'achat du produit et son emballage d’origine.

Les garanties contractuelles ne couvrent pas :
- le remplacement des consommables (batteries, ampoules, fusibles, antennes, casques de baladeurs, microphones, usure de têtes d'enregistrement ou de lecture...),
- l'utilisation anormale ou non conforme des produits. Nous vous invitons à cet égard à consulter attentivement la notice d'emploi fournie avec les produits,
- les pannes liées aux accessoires (câbles d'alimentation...),
- les défauts et leurs conséquences dus à l'intervention d'un réparateur non agréé,
- les défauts et leurs conséquences liés à l'utilisation non-conforme à l'usage pour lequel le produit est destiné (utilisation professionnelle, collective...),
- les défauts et leurs conséquences liés à toute cause extérieure.

Toutefois, en tout état de cause vous bénéficiez des dispositions de la garantie légale notamment celles relatives à la garantie légale précisée à l'article ci-dessus. 

Le consommateur bénéfice d’un délai de 2 ans à compter de la délivrance du bien pour agir. Le consommateur est dispensé de rapporter la preuve de l’existence du défaut de conformité du bien durant les 6 mois suivant la délivrance du bien. À compter du 18 mars 2016, ce délai sera allongé à 24 mois.

 


Responsabilité

 

Les produits proposés sont conformes à la législation Européenne en vigueur et aux normes applicables en Europe. La responsabilité de E-Boutique SB ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où le produit est livré (par exemple en cas d'interdiction d'un produit...). Il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d'importation ou d'utilisation des produits ou services que vous envisagez de commander.

Le vendeur, dans le processus de vente en ligne, n’est tenu que par une obligation de moyens; sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.

 

Propriété intellectuelle

 

Tous les éléments du site de Maxim’Hom sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de Maxim’Hom.

Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores.

Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit exprès de Maxim’Hom.

 

Données à caractère personnel

 

Conformément à la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978, les informations à caractère nominatif relatives aux acheteurs pourront faire l’objet d’un traitement automatisé.

Maxim’Hom se réserve le droit de collecter des informations sur les acheteurs y compris en utilisant des cookies, et, s’il le souhaite, de transmettre à des partenaires commerciaux les informations collectées.

Les acheteurs peuvent s’opposer à la divulgation de leurs coordonnées en le signalant à Maxim’Hom. De même, les utilisateurs disposent d’un droit d’accès et de rectification des données les concernant, conformément à la loi du 6 janvier 1978.

Le traitement automatisé d’informations, y compris la gestion des adresses e-mail des utilisateurs du site a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL le 03 avril 2012 enregistrée sous le numéro 1577767 v 0.

 

Archivage - Preuve


Maxim’Hom archivera les bons de commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l’article 1348 du Code civil.

Les registres informatisés de Maxim’Hom seront considérés par les parties comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties.

 

Règlement des litiges

 

Les présentes conditions de vente en ligne sont soumises à la loi française.

En cas de litige, compétence est attribuée aux tribunaux compétents de Rouen, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie. 

 

 

ANNEXES :

ANNEXE 1 : Liste des pays concernés par l’aire géographique :

Andorre, France métropolitaine, Monaco, Autriche, Belgique, Suisse, Allemagne, Danemark, Espagne, Royaume-Uni, Grèce, Irlande, Islande, Italie, Liechtenstein, Luxembourg, Pays-Bas, Portugal, Suède, Saint-Siège, Guyane française, Guadeloupe, Saint-Martin, Martinique, Nouvelle-Calédonie, Polynésie Française, Saint-Pierre-et-Miquelon, Réunion, Terres australes françaises, Wallis-et-Futuna, Mayotte, Émirats arabes unis, Afghanistan, Antigua-et-Barbuda, Anguilla, Albanie, Arménie, Antilles néerlandaises, Angola, Antarctique, Argentine, Samoa américaines, Australie, Aruba, Azerbaïdjan, Bosnie-Herzégovine, Barbade, Bangladesh, Burkina Faso, Bulgarie, Bahreïn, Burundi, Bénin, Saint-Barthélémy, Bermudes, Brunei, Bolivie, Brésil, Bahamas, Bhoutan, Ile Bouvet, Botswana, Biélorussie, Belize, Canada, Iles des Cocos (Keeling), République démocratique du Congo, République centrafricaine, Congo, Côte d'Ivoire, Iles Cook, Chili, Cameroun, Chine, Colombie, Costa Rica, Cuba, Cap-Vert, Ile Christmas, Chypre, République tchèque, Djibouti, Dominique, République dominicaine, Algérie, Équateur, Estonie, Égypte, Sahara occidental, Érythrée, Éthiopie, Iles Fidji, Iles Falkland, Micronésie, Iles Féroé, Gabon, Grenade, Géorgie, Ghana, Gibraltar, Groenland, Gambie, Guinée, Guinée équatoriale, Iles Géorgie du Sud et Sandwich du Sud, Guatemala Guam, Guinée-Bissao Guyana, Hong Kong, Iles Heard et McDonald, Honduras, Croatie, Haïti, Hongrie, Indonésie, Israël, Inde, Territoire britannique de l'Océan Indien, Iraq, Iran, Jamaïque, Jordanie, Japon, Kenya, Kirghizistan, Cambodge, Kiribati, Comores, Saint-Christophe-et-Niévès Corée du Nord, Corée du Sud, Koweït, Iles Cayman, Kazakhstan, Laos Liban, Sainte-Lucie, Sri Lanka, Liberia, Lesotho, Lituanie, Lettonie, Libye, Maroc, Moldavie, Madagascar, Iles Marshall, ex-République yougoslave de macédoine, Mali, Birmanie, Mongolie, Macao, Mariannes du Nord, Mauritanie, Montserrat, Malte, Maurice, Maldives, Malawi, Mexique, Malaisie, Mozambique, Namibie, Niger, Ile Norfolk, Nigeria, Nicaragua, Norvège, Népal, Nauru, Nioué, Nouvelle-Zélande, Oman, Panama, Pérou, Papouasie-Nouvelle-Guinée, Philippines, Pakistan, Pologne, Iles Pitcairn, Porto Rico, Belau, Paraguay, Qatar, Roumanie, Russie, Rwanda, Arabie saoudite, Iles Salomon, Seychelles, Soudan, Singapour, Sainte-Hélène, Slovénie, Iles Svalbard et Jan Mayen, Slovaquie, Sierra Leone, Saint-Marin, Sénégal, Somalie, Suriname, Sao Tomé-et-Principe, Salvador, Syrie, Swaziland, Iles Turks-et-Caicos, Tchad, Togo, Thaïlande, Tadjikistan, Tokélaou, Timor Oriental, Turkménistan, Tunisie, Tonga, Turquie, Trinité-et-Tobago, Tuvalu, Taïwan, Tanzanie, Ukraine, Ouganda, Iles mineures éloignées des Etats-Unis, Etats-Unis, Uruguay, Ouzbékistan, Saint-Vincent-et-les-Grenadines, Venezuela, Iles Vierges britanniques, Iles Vierges américaines, Viêt Nam, Vanuatu, Samoa, Iles Canaries, Yémen, Afrique du Sud, Zambie, Zimbabwe, Finlande, Serbie

 

Dernière révision : 01/03/2015.

Voir les Voir le produits trouvés produit trouvé Pas de produits trouvés icon-close
Une erreur s'est produite, veuillez réessayer ultérieurement. Voir le produit Aucun produit n'a été trouvé lors de la recherche Nouveauté Promotion Solde Vente flash  € loading ending recherche
Chargement..